L'Institut - Activités - Recherche


  • Etudes et rapports s'inscrivant dans une problèmatique juridique ou pluridisciplinaire (économie, logistique...)

  • Analyses jurisprudentielle et doctrinale / notes de synthèse / recherches documentaires au profit d'avocats, d'entreprises, de chercheurs...

  • Membre de la Commission des Affaires Juridiques de l'IRU (Genève)

  • Membre du RIN Recherche (Réseau d'Intérêt Normand) "Continuum Terre Mer"

L’IDIT participe à des projets scientifiques financés par l'Union Européenne et la Région Normandie à travers différents programmes de financement.

Ces projets collaboratifs sont listés ci-dessous. Ils impliquent des partenaires régionaux, nationaux ou internationaux.


Pour plus d'informations sur notre activité Recherche

PROJETS DE RECHERCHE EN COURS

CLASSE_2 : Corridors Logistiques : Application a la vallée de Seine et Son Environnement phase-2

CLASSE2 s'intéresse aux conditions de performance opérationnelle des chaînes logistiques dans un contexte à la fois d’intégration (au sein du corridor) et d’éclatement croissant des flux (en périphérie) et, finalement, aux conditions de développement d’une compétence collective reconnue dans une logique d’attractivité du territoire.
Financement(s) : FEDER
Coordinateur : Université du Havre
Partenaires : INSA Rouen Normandie (LMI, LITIS, LMN) Université du Havre Normandie (LMAH, LITIS, NIMEC, UMR-IDEES, CLOG) IDIT Neoma Business School (MOBIS).

XTERM - Systèmes complexes, intelligence territoriale et mobilité

XTERM s’intéresse à la modélisation des systèmes territoriaux et des mobilités associées face aux nouveaux enjeux sociétaux et économiques. Le projet a pour ambition de proposer des outils de management et d'aide à la décison pour la gestion "intelligente" de la Vallée de Seine.L'IDIT collabore avec des géographes (UMR IDEES), des informaticiens (LITIS) et des mathématiciens (LMAH - Laboratoire de Mathématiques Appliquées du Havre) pour la conception d'un outil de modélisation de la mobilité à l'échelle d'un territoire.

L'IDIT apporte les informations juridiques relatives à la mobilité des personnes : les stratégies nationales et les grands schémas / plans territoriaux , les outils à la disposition des pouvoirs publics pour influer sur la mobilité (vignette crit'air, zones de circulation restreinte, incitations fiscales notamment en faveur de la mobilité électrique, aides en faveur des projets territoriaux « Territoires à énergie positive » ou « Villes respirables », développement du télétravail, …) et le cadre réglementaire des nouvelles formes de mobilité (covoiturage et autopartage).
Les travaux orientent actuellement les chercheurs à la définition d'un type de population, d'un territoire, et de scénarios.
Financement(s) : Région Normandie, FEDER
Coordinateur : Université du Havre Normandie
Partenaires : Université de Rouen Normandie (CETAPS, IDEES, CUREJ, IRSEEM, LMRS) INSA Rouen Normandie (LITIS, LMI, LMN) Université du Havre Normandie(IDEES, LITIS, LMAH, GREAH) CESI (IRISE) IDIT Neoma Business School (MOBIS) ESIGELEC (IRSEEM) Université de Caen Normandie (IDEES, CDRP)

Projet BST - BLOCKCHAIN FOR SMART TRANSACTIONS

La Blockchain est appelée à révolutionner les transactions et les échanges au même titre qu'Internet a permis la communication pair-à-pair. Elle permettra d'assurer des transactions avec une logique décentralisée et autonome dans plusieurs secteurs tels que la finance, l'assurance, la logistique, l'énergie, la mobilité etc.
L'ambition est d'étudier les nouveaux services pouvant être créés par la nouvelle technologie Blockchain en s'intéressant à la question de l'utilisateur, de son identité et de l'éthique que suscite cette approche innovante.

Les travaux de l'IDIT porteront sur les aspects juridiques « Blockchain Law and Regulation » notamment en termes de responsabilité et de gouvernance, de validité juridique des Smart Contract (ou « contrats intelligents » : protocoles informatiques permettant le fonctionnement de l'écosystème blockchain), sur la législation des données personnelles et une veille des réglementations à venir tant au niveau national qu'européen.
En parallèle, l'IDIT assurera également une expertise juridique pour les différents use cases qui seront développés tout au long du projet.
Financement(s) : PIA Investissements d'Avenir
Porteur : IRT SYSTEM X
Partenaires : ATOS-Bull ; EDF ; COVEA ; H-Log ; IDIT ; PSA ; Groupe La Poste ; SQLI ; Inria ; UVSQ

Projet PEGASE « PErformance Granulats Axe SEine »

Amélioration de la compétitivité de la filière granulats et déchets de chantiers le long de l'axe Seine.
L'IDIT réalisera en particulier :
- une étude de l'évolution actuelle et à venir du cadre réglementaire de l'activité : stratégies européennes et nationales, impact réglementation environnementale, gestion intégrée de la mer et du littoral (granulat marin), réforme des schémas territoriaux et des documents d'urbanisme, réglementation économie circulaire (gestion économie de la ressource, recyclage déchets de chantier, …).
- une étude des leviers réglementaires et logistiques permettant de faciliter ou développer l'activité (réglementation pilotage maritime, navigation sur la Seine, entreposage flottant).
Financement(s) : Région Normandie, FEDER
Porteur : HAROPA
Partenaires : VNF - UNICEM Normandie
Entreprises associées : CEMEX, LAFARGE HOLCIM, EUROVIA, VNF

Projet COSVAPEX - COSmetic VAlley Performance Export

Ce projet collaboratif de recherche visant à améliorer la chaine logistique export des entreprises de la filière française. Son objectif est de consolider la filière cosmétique à l'export et assurer la pérennité du « Made in France » face aux concurrents asiatiques, américains ou européens. Il permettra d'apporter plus de compétitivité, par des solutions adaptées plus économiques, plus sécuritaires et plus écologiques. Labellisé par les pôles de compétitivité Nov@log et Cosmetic Valley, ce projet mobilise un consortium d'entreprises de la parfumerie-cosmétique ainsi que des partenaires tels qu'HAROPA.
L'IDIT travaille plus particulièrement sur la sécurisation des flux export :
- Identification de verrous réglementaires, juridiques et administratifs pour les opérations à l'export
- Analyse données vol transports : assurances / jurisprudence
- "Reverse logistique" : Analyse de la règlementation en place et à venir en matière de collecte des déchets de packaging
Financement(s) : Région Normandie, FEDER
Porteur : COSMETIC VALLEY
Partenaires : ISEL ; CRITT T&L
Entreprises associées : Dior, Guerlain, Sephora, Puig

Projet D@ITLOG - D@tas for International Transports and Logistics

Ce projet a pour objectif d'améliorer les connaissances des conditions d'évolution du transport international routier de marchandises et des chaînes logistiques globales. Les résultats de ce travail permettront de structurer et de développer un centre de références international des données sur la convention CMR.
- Consolidation et développement du réseau de correspondants internationaux.
- Alimentation en données juridiques de la Base de données CMR
- Analyses et commentaires de la jurisprudence : Alimentation données ouvrage scientifique comparatif CMR
- Actes de colloque CMR 2016 : Publication au sein de la Revue internationale de Droit Uniforme - RDU (Uniform Law Review) - vol 21- Volume 21, Issue 4, December 2016 ed. : Oxford University Press
Porteur : IDIT
Partenaires : Université de Rouen (CUREJ) / NEOMA (MOBIS)


PROJETS DE RECHERCHE ET D'ETUDES REALISES

  • La navigation fluviale et le statut européen de la Seine (2012)
  • L'utilisation de l'énergie houlomotrice -Inventaire de la réglementation et régime d'autorisation (2011)
  • Évaluation de nouveaux dispositifs d'appréciation du respect des conditions de capacité financière des entreprises de transport routier (2011)
  • Environnement juridique européen - Le chargement des véhicules routiers: Allemagne, Belgique, Espagne (2009)
  • Analyse juridique portant sur les réglementations des transports routiers applicables aux entreprises de déménagement et à leur client (2009)
  • Les sanctions des réglementations des transports routiers – Etude comparative entre la France et ses voisins européens (2008)
  • Étude sur l'utilisation des contrats types de transport routier de marchandises – Bilan et perspectives (2008)
  • Eclairage juridique sur le régime applicable à un service de transport collectif s'adaptant à la demande (2007)
  • Co-responsabilité des donneurs d'ordre dans 4 pays européens : Allemagne, Espagne, France, Pays-Bas (2007)
  • Evaluation des impacts juridiques des prestations logistiques physiques (2007)
  • Aspects juridiques de l'intermodalité (2004 - 2007)

REFERENCES

  • Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - DGITM
  • Collectivités territoriales : Région Normandie...
  • Organisations internationales : Union Internationale des Transports routiers (IRU - Genève), Comité; International des Transports ferroviaires (CIT - Berne)
  • Organisations professionnelles
  • Pôles de compétitivité; : NOV@LOG
  • Filières : LOGISTIQUE SEINE NORMANDIE
  • Acteurs du transport et de la logistique : sociétés de transports, auxiliaires du transport, sociétés d'assurance
  • Avocats...

Retour sur l'accueil Activités