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BIENVENUE A l'IDIT
Spécialisé dans le domaine juridique des transports, tous modes confondus, tant sur le plan national qu'international, l’Institut du Droit International des Transports (IDIT), développe trois activités principales :
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Recherche / Expertise juridique
- Base de données / Publications / Manifestations
- Formation
COLLOQUE
TRANSPORT DE PERSONNES
Nouveaux droits & nouvelles formes de mobilité
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Depuis une trentaine d'années, la mobilité des personnes explose, qu'il s'agisse de la mobilité liée au voyage ou de celle, urbaine et périurbaine, de la vie quotidienne.
L'Institut du Droit International des Transports et la Faculté de Droit de l'Université de Rouen vous convient à venir faire le point sur toutes ces questions dans une démarche globale, pratique et prospective :
- Cadres réglementaire juridique
- Risques et assurances
- Perspectives économiques
- Aspects sociologiques
PROGRAMME
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Nos partenaires :
ELECTION DE M. ANDRE POTOCKI AU POSTE D'ADMINISTRATEUR DE L'IDIT
Lors de sa réunion en date du 16 juin 2010, l'Assemblée Générale de l' IDIT a élu, Monsieur André POTOCKI , Conseiller à la Cour de cassation, au poste d' administrateur .
M. André POTOCKI , conseiller à la Cour de cassation depuis 2005 (chambre commerciale) , fut Président de chambre à la cour d'appel de Paris (2001) après avoir été conseiller de cette cour.
Professeur associé à l'Université Paris X - Nanterre, il a également été chef du service des Affaires Européennes et Internationales du Ministère de la Justice (1991) et juge au Tribunal de Première Instance des Communautés européennes (1995)
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Ses fonctions de conseiller à la chambre commerciale de la Cour de cassation l'amènent à rapporter les dossiers de transport de marchandises. Très attentif à rapprocher la jurisprudence des réalités concrètes dans lesquelles elle doit s'insérer, il participera activement dans un objectif scientifique, aux travaux de l'IDIT.
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DESIGNATION DE MME CECILE LEGROS - DIRECTRICE SCIENTIFIQUE DE L'IDIT
Madame Isabelle BON-GARCIN, Directrice Scientifique de l' IDIT depuis 2001, ayant décidé de recentrer son engagement sur ses fonctions universitaires lyonnaises, a donné sa démission du poste qu'elle occupait à l'IDIT.
Dans sa séance du 31 mars 2010, le Conseil d'administration de l' IDIT a d'une part, rendu hommage au travail de Madame Isabelle BON-GARCIN au cours de toutes ces années et d'autre part, sur proposition du Conseil Exécutif, désigné Madame Cécile LEGROS , Maître de conférences à l'Université de Rouen, en qualité de Directrice Scientifique .
Cécile LEGROS est :
- Maître de conférences ( HDR)à l' Université de Rouen
- Directrice du Master II « Droit douanier, des transports et de la logistique »
- Membre du Centre de Recherche Individus – Justice - Entreprise (CRIJE ) de l'Université de Rouen
- Membre du Comité Français de l'Arbitrage (CFA) .
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Madame Cécile LEGROS encadre de multiples programmes de recherches et publie régulièrement des articles en droit des transports et droit international, notamment dans la "Revue de droit des transports" et le "Journal de Droit International"(JDI – Clunet).
Elle coordonnera les travaux d’études et de recherches que l’IDIT réalise dans le cadre d’appels d’offres et d’appels à projets pour le compte d’organismes institutionnels (Ministère de l’Ecologie ; Conseil Régional du Haute-Normandie ; Logistique Seine Normandie ; Pôle de compétitivité NOV@LOG...) et d’acteurs des transports et de la logistique, tout en participant au développement scientifique de l’IDIT à l’échelle nationale et internationale.
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FORMATION IDIT AU TOGO
L'IDIT est intervenu en juillet 2009 à Lomé pour une session de formation en droit des transports d'une durée de 5 jours au bénéfice des magistrats et des avocats du Togo.
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Cette formation a été organisée en partenariat avec :
- L'ordre des avocats togolais
- L'Université de Lomé
et avec le soutien de l'Ambassade de France et du ministère de la Justice du Togo.
UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS - IRU
L'IDIT participe aux travaux de la Commission des Affaires Juridiques de l'Union Internationale des Transports Routiers (IRU).
LES ACTES DU COLLOQUE "LES 50 ANS DE LA CMR" SONT A VOTRE DISPOSITION
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Une référence indispensable pour les experts du droit des transports routiers
Parmi les instruments d’harmonisation juridique, la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) tient une place de choix. Applicable au transport international dans 50 pays d’Europe, d’Afrique, du Moyen-Orient et même d’Asie, elle a servi de référence pour l’élaboration des instruments régionaux en Amérique et en Afrique, tandis qu’elle est aussi devenue législation nationale pour régir le transport routier interne de plusieurs pays européens
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Le Symposium de Deauville organisé par l'Institut du Droit International des transports (IDIT) et tenu sous les auspices de l'Union internationale des transports routiers (IRU), de la CEE-ONU et d'UNIDROIT a réuni un grand nombre de spécialistes du droit des transports routiers, universitaires et praticiens, venant de 25 pays, qui ont débattu de questions d'actualité posées par l'application de cette Convention.
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